Mentions légales
Mise à jour le 20 novembre 2019
ORLANE A - Photographe
122 avenue Charles de Gaulle
69 160 Tassin la demi lune
Tel. 06.62.81.80.06
N° de siret : 51 250 655 00021
Directeur de la publication : ORLANE A
Crédits photos : ORLANE A
Réalisation, maintenance, mises à jour du site Internet : ORLANE A
L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d'accéder au site l'utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après :
DROITS D'AUTEUR / PROPRIETE INTELLECTUELLE / COPYRIGHTS
Photos et textes:
Les photographies, textes, slogans, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de ORLANE A ou de tiers ayant autorisé ORLANE A à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable écrite de ORLANE A est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon. Cela peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
Responsabilités
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.
Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit "site liant", vers celui de ORLANE A, cette dernière se réserve le droit de s'opposer à son établissement.
HÉBERGEMENT du site www.orlane-a.fr : Jimdo
CONDITIONS D'UTILISATION
Le site est accessible par l'url www.orlane-a.fr
Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par ORLANE A.
ORLANE A ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉS
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ORLANE A ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place sur ce site internet en direction d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de ORLANE A.
DONNÉES PERSONNELLES
En application de la loi informatique et libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique auprès de ORLANE A à l'adresse email suivante : [email protected]
Les informations personnelles collectées sont confidentielles et ne sont en aucun cas transmises à des tiers hormis pour l'éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l'internaute. En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l'acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
COOKIES
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation de cookies.